Déposée le 20 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Pro Natura
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Jardin d'Afrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pro Natura domicilié(e) 5° Halle - Min - 754 avenue Pierre Grand , BP 107,84303 Cavaillon cedex - 84303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 379 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pro Natura S.A. domicilié(e) 5° Halle - Min - 754 avenue Pierre Grand , BP 107,84303 Cavaillon cedex - 84303 - France.
La marque Jardin d'Afrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pro Natura S.A. - 5° Halle - Min - 754 avenue Pierre Grand , BP 107,84303 Cavaillon cedex - 84303 - France - SIREN 340379916
Pro Natura S.A. - 5° Halle - Min - 754 avenue Pierre Grand , BP 107,84303 Cavaillon cedex - 84303 - France
Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420960 - Publication au BOPI 2005-10-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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